Dossier Kokopelli devant la Cour de justice de l'UE

Procès devant la Cour de Justice de l'Union Européenne : Kokopelli en marche pour la Victoire !

Communiqué de Kokopelli du 19 janvier 2012

L’avocat général chargé du dossier Kokopelli devant la Cour de Justice de l’Union Européenne a donné aujourd’hui lecture publique de ses conclusions. Nous avons la joie d’annoncer qu’elles nous donnent entièrement raison !

En effet, le magistrat conclut à l’invalidité de l’interdiction de commercialiser des semences d’une variété non inscrite au catalogue officiel, et ce aux motifs que cette interdiction, portée par la législation Européenne aussi bien que par la réglementation Française, viole le principe de proportionnalité, la liberté d’entreprise, la libre circulation des marchandises, ainsi que le principe de non discrimination. La quasi-totalité de nos arguments ont été retenus !

De plus, l’avocat général n’a pas manqué d’affirmer, au contraire de ce qui était avancé par nos nombreux adversaires (Commission Européenne, Conseil de l’Union Européenne, République Française, Royaume d’Espagne et société Graines Baumaux), que, d’une part, les règles relatives à l’admission des semences au Catalogue Officiel n’ont « aucun rapport avec la santé des plantes », d’autre part, que « il appartient aux agriculteurs de décider des variétés qu’ils cultivent », enfin que cette législation limite excessivement le choix des consommateurs qui n’ont « ni accès aux denrées alimentaires ou autres produits issus de variétés qui ne satisfont pas aux critères d’admission, ni la possibilité de cultiver eux-mêmes ces variétés, par exemple dans leur propre jardin ».

De même, l’avocat général rappelle à juste titre que « le fait que les agriculteurs soient cantonnés à des variétés admises réduit enfin la diversité génétique dans les champs Européens ».

Il en conclut logiquement que «les inconvénients de l’interdiction de commercialiser des semences de variétés non admises l’emportent manifestement sur ses avantages. »

Nous sommes extrêmement satisfaits de ces conclusions et nous avons maintenant l’immense espoir que la Cour suive l’avis de son avocat général et vienne enfin mettre un terme au totalitarisme pluri-décennal de la législation sur le commerce des semences.

Pour plus d’information, voir sur le site de la Cour de Justice de l'Union Européenne (conclusions de l'avocat général disponibles dans plusieurs langues).

Blanche MAGARINOS-REY

Avocate de l’Association Kokopelli.

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Mésanges au nourrissoir

Mésanges au nourrissoir

 

par André Guyard

 

L'hiver est venu. Notre nourrissoir est fréquenté par différents passereaux, en particulier par les mésanges. Mésanges bleues et mésanges charbonnières appartiennent aux oiseaux locaux qui nichent dans la forêt voisine et visitent quotidiennement le nourrissoir en période de disette.

 

En revanche, les mésanges à longue queue sont simplement de passage. Elles s'abattent en une troupe nombreuse sur les arbustes du voisinage avant d'accéder au nourrissoir, se mélangeant volontiers aux deux autres espèces.

 

La Mésange bleue  (Cyanistes caeruleus) – famille des Paridés

 

Vive, effrontée et alerte, la mésange bleue atteint une taille de 11 cm. Il s'agit de la seule mésange avec du bleu cobalt vif sur la tête, les ailes et la queue. Le ventre est jaune ornée d'une raie médiane noire peu marquée). Les joues sont blanches avec une ligne noire barrant l'œil et autour de la joue jusqu'au menton noir bleu; calotte bleue bordée de blanc et tache blanche à la nuque ; dos verdâtre.

Elle niche dans des cavités des arbres ou des murs, adopte facilement les nichoirs.

 

Pour en savoir plus sur cette espèce :

http://www.oiseaux.net/oiseaux/mesange.bleue.html

 

Couvée de mésanges bleues

 

Mésange bleue

 

 

Répartition des trois espèces

(d'après Peterson)

 

La Mésange charbonnière (Parus major) – famille des Paridés

 

Sa taille atteint 14 cm : c'est la plus grande et la plus commune des mésanges. Tête et cou noir bleu luisant, avec joues blanches ; dessous jaune avec forte raie noire médiane. Dessus gris bleu verdâtre.

Arboricole et acrobatique, elle se plaît dans les bois mixtes ou feuillus, les jardins, les parcs et les vergers.

Comme la Mésange bleue, elle niche dans des cavités des arbres ou des murs et adopte facilement les nichoirs.

 

Pour en savoir plus sur cette espèce :

http://www.oiseaux.net/oiseaux/mesange.charbonniere.html

 

À gauche, geai bleu Cyanocitta cristata, à droite mésange charbonnière

 

 

Les mésanges bleues sont rejointes successivement par une mésange charbonnière, une mésange à longue queue européenne puis une mésange à longue queue nordique

 

Couvée de mésanges charbonnières

 

Mésange charbonnière au nourrissoir

(cliché Yannick Leroy)

 

La Mésange à longue queue  (Aegithalos caudatus) – famille des Aegithalidés

 

Avec sa queue de 7 cm et une taille de 13 cm, la mésange à longue queue est facilement reconnaissable. Le plumage est noirâtre, blanchâtre et rosé. En général des bandeaux noirâtres orne sa tête blanche (formes ouest et sud-européenne) ; le dessous blanchâtre avec flancs et ventre rosés ; ailes et queue noires, celle-ci avec rectrices externes blanc pur.

C'est un oiseau grégaire perpétuellement agité et acrobatique.

Habitat : Bois, bosquets, haies, parcs et jardins boisés (feuillus et conifères mêlés). Nid ovoïde de mousse, lichens et plumes, contre un tronc, dans une enfourchure ou un buisson.

La vidéo montre aussi, au bas du nourrissoir, un spécimen de la race du Nord, Aegithalos caudatus caudatus reconnaissable par la tête, le cou et le ventre blanc pur.

 

Pour en savoir plus sur cette espèce :

http://www.oiseaux.net/oiseaux/mesange.a.longue.queue.html

 

 

Mésange à longue queue

 

Mésanges bleues (à gauche) et mésange à longue queue (à droite)

 

Mésange à longue queue nordique (à gauche),

mésange charbonnière (en haut)

mésange bleue (en bas à droite)

 

Mésange à longue queue nordique (en bas),

mésange charbonnière (en haut)

mésange bleue (en bas à gauche)

 

Source :

Peterson R, Mounfort G & Hollom P. A. D. (1962). – Guide des oiseaux d'Europe, 3^e édition Delachaux et Niestlé Ed.